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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROQUINTER
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PROQUINTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROQUINTER
PROQUINTER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98762848
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2008

Présentation de la marque PROQUINTER

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PROQUINTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROQUINTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROQUINTER domicilié(e) ZA AERODROME MOULINS/MONTBEUGNY, TOULON/ALLIER, 03400 YZEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 850 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque PROQUINTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROQUINTER est expirée depuis le 4 décembre 2008.

PROQUINTER a également déposé les autres marques suivantes : PROQUINTER , PROQUINTER OUVERTURE ET VERROUILLAGE , KIDLOC , PROQUINTER , KIDDYLOCK


PROQUINTER (Société Anonyme) - ZA AERODROME MOULINS/MONTBEUGNY, TOULON/ALLIER, 03400 YZEURE - France - SIREN 936850148


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 17 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388936 - Publication au BOPI 2004-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique (autre qu'électrique), tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, minerais, tous produits de quincaillerie métallique y compris charnières et paumelles.